Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Sécurité et affaires maritimes (75 - 1014 ml)
>Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20120078
Ministère : Secrétariat général de la mer
Sommaire
Dossiers thématiques des chargés de mission
Art 1-4 : relations, internationales, 1978-2007
Art 5 : Stratégie nationale pour la biodiversité, 2003-2007
Art 6-9 : Prévention et lutte contre les pollutions, 1979-2006
Art 9 (suite)-17 : Événements de mer, 1969-1995
Art 18-20 : Parcs naturels, 1988-2006
Art 21 : Instances environnementales, 1985-2002
Art 21 (suite)-25 : économie maritime, 1987-2006
Art 26 : recherche scientifique, 1984-2005
Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales