1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Mission interministérielle de la mer, 1977-1984

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n° 19980501

Ministère  : Urbanisme, logement et transport
Direction  : Mission interministérielle de la mer

Sommaire
Art 1
 : comptes-rendus de réunions sur le droit de la mer, conférence de la mer, conseil de la mer, mission interministérielle de la mer. 1977-1982
Art 2  : Fonds d’intervention et d’action maritime (FIAM), contrats de plan Etat-région . 1981-1984

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 (2 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales