Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (568 - 3087 ml - 3 Go)
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Administration, économie, finances (20 - 261 ml)
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Administration (17)
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Administration centrale (6)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20090265
Ministère : Environnement
Secrétariat général
Sommaire
Art 1-20 : Objecteurs de conscience : états récapitulatifs de versements de soldes (1987-2002)
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 7
Lieu de conservation : Archives nationales
