Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Planification et économie de l’eau, 1980-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150687/1-20150687/102
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Planification et économie de l’eau
Dates extrêmes
1980-2008
Noms des principaux producteurs
Direction de l’eau
Importance matérielle
11,10 ml (37 DIMABs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150687/1-20150687/26 : Protection et gestion des eaux, 1980-2008
20150687/27-20150687/102 :Économie de l’eau, 1993-2008