Répertoire d’archives détaillé : Pollution atmosphérique, protection des milieux marins, 1961-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n°20080069

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Prévention des pollutions et des risques

Sommaire  :
Dossiers de l’ancienne direction de l’eau et de la prévention des pollutions des risques (DEPPR) puis de la direction de la prévention, des pollutions et des risques (DPPR).
Art 1-2 : Comptes rendus de direction, notes, courriers de directeur, 1990-1994
Art 2 (suite)-4 : Comité de directeurs, contrat Plan Etat Région, colloques, séminaires, 1982-2000
Art 4 (suite)-13 : Comité interministériel et d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), 1969-1976
Art 13 (suite)-14  : Groupes de travail interministériels, 1994-2000
Art 14 (suite)-21 Mission bruit : fonctionnement, expertise, études, 1983-1996
Art 21 (suite)-27  : Comité pour l’instrumentation de l’environnement concernant la pollution atmosphérique : évaluation, mesures, 1976-1991
Art 27 (suite)-28 :OCDE, direction de l’environnement, groupe de travail sur la gestion de l’air, 1977-1979
Art 28 (suite)-29  : Documentation concernant la protection des milieux marins, l’assainissement, 1961-1980

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 29
Métrage linéaire :9 ml (29 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)