1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : sécheresse, crues, barrages, 1864-2002

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20060019

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Eau
Sous Direction : Protection et gestion des eaux

Sommaire :
Art 1-8 :
Minutier de Noël Godard, sous directeur de la protection et la gestion des eaux, 1999-2001
Art 9-10 : Pré-contentieux avec la Communauté européenne concernant la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine : réponses du ministère, 1995-2002
Art 11-12 : Sécheresses, 1989-2003
Art 13-46 : Crues : bassins Adour-Garonne, Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, départements du Calvados et du Pas-de-Calais, 1864-1991
Art 47-51  : Nivellement, cartographie et débits des cours d’eau, 1905-1953
Art 52-79 : Loire : barrages, aménagements, 1971-1999
Art 80-83  : Adour : barrages, aménagements,, 1981-2000
Art 84 : Aube et Marne : barrages, 1977-1985
Art 85-87  : Outre mer : barrage et aménagements, 1981-1997
Art 88  : Aménagements divers (classement par rivière), 1988-1995

Communicabilité libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles 88
Métrage linéaire 9 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales