1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Réseau européen de sites naturels Natura 2000, 1980-2005

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20080070

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Nature et paysages
Sous direction : Espaces naturels

Sommaire
Réseau européen de sites naturels Natura 2000
Art. 1-6
 : Mise en œuvre des directives dans les pays membres, coopération européenne, séminaires internationaux, comités et réunions, 1993-2004
Art.6 (suite)-43 : Dossiers d’Action communautaire pour l’environnement (ACE) et Action de la communauté pour la nature (ACNAT), instrument financier pour l’environnement (LIFE), application des directives habitats et directive oiseaux, constitution du réseau Natura 2000, identification des sites et inventaires, contentieux, 1980-2005

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 43
Métrage linéaire  : 14.00 ml (43 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales