Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1993 - 25 929 ml - 2000 Go archives numériques)
>Energie et climat (153 - 1527 ml)
>Administration centrale (107 - 1083 ml)
>Sécurité industrielle (6)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (Site Internet Archives nationales)
Versement 20000504
Ministère : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle
Sommaire
Sécurité dans les mines : Réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998.
Art 1 : Personnel du service des mines : Statuts ; application du Code minier, 1810-1980.
Art 2-3. Accidents, prévention et sécurité dans les mines : Etudes techniques, prévention des séismes, réglementation, novation dans l’équipement, 1871-1985.
Art. 3 (suite)-4 : Coopération
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales