Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1768 - 22 827 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (24039 - 2 999 ml)
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Risques industriels (204)
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Administration centrale (41 - 877 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20150672
Ministère : Écologie et développement durable
Direction Générale : Prévention des risques
Service : Service des risques technologiques
Sommaire
Art 1-192 : Appareils et équipements à pression, 1948-2014
Art 193-216 : Canalisations, 1991-2007
Art 217-254 : Sécurité du gaz, 1990-2008
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 254
Métrage linéaire : 25 ml (83 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
