1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999

Suivant

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20000493

Ministère  : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle

Sommaire
Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999.
Art 1-4
 : Travaux de la commission de sécurité des stockages souterrains, 1969-1998.
Art 5-34 : Contrôle et activité des sites (classement par site), 1948-1999.

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 34
Lieu de conservation : Archives nationales