Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Suivi des dépôts de pétrole, 1896-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20000136

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction des hydrocarbures

Sommaire
Art 1-47
 : Suivi des dépôts de pétrole supérieurs ou égaux à 400 m3 (classement par département), 1896-1999

Métrage linéaire : 1 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 19 ans

Ministère devient Ministère de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables

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