Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20000136
Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction des hydrocarbures
Sommaire
Art 1-47 : Suivi des dépôts de pétrole supérieurs ou égaux à 400 m3 (classement par département), 1896-1999
Métrage linéaire : 1 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales