Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : agendas 21 locaux, 1996-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20080074

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous Direction  : Politiques environnementales

Sommaire
Art 1-3
 : outils et démarches en vue de la réalisation d’agendas 21 locaux : présentation et évaluation, 1996-2004
Art 4-14  : dossiers de candidatures et de présentation des différents appels à projets, 1997-2003

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 5 ml (14 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 40 ans

Loi relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

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