Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20220528
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Direction de l’environnement et des situations d’urgence
Sommaire
Art 1-341 : Registres des centrales nucléaires de production d’électricité d’EDF.1998-2020
Art 342-356 : Installations nucléaires de base d’AREVA-ORANO
Art 64-76 : Aménagement du territoire ; programme ALTENER ; programme Thermie, 2008-2020
Art 357-374 : Installations nucléaires de base du Centre d’énergie atomique (CEA), 2000-2017
Art 375-377 : Installations nucléaires de base de la Socodei. Centre nucléaire de traitement et de conditionnement (CENTRACO), 2012-2017
Art 378 : Installation de l’institut Laue-Langevin, 2001-2017
Art 379 : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), 2016-2017
Métrage linéaire : 61
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales