Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : bruit, pollutions, risques majeurs, 1968-1987

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 19950533

Ministère  : Environnement et cadre de vie
Direction  : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction  : Mission bruit

Sommaire :
Art 1-10
 : Lutte contre le bruit, 1969-1986
Art 11-14 : Etudes sur le bruit et la pollution des véhicules à moteur, 1968-1980
Art 15  : Etudes sur les risques majeurs et la pollution des eaux, 1981-1987

Communicabilité libre
Nombre d’articles 15
Métrage linéaire 2 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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