Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chutes d’eau 1920-1973

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770614

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-6 : Procès-verbaux et avis du Comité consultatif des forces hydrauliques, commissions diverses, législation, 1920-1933.
Art 6-438. Aménagement de chutes d’eau :
Construction de barrages sur la Durance, la Dordogne, le Rhin, le Rhône et autres cours d’eau, expropriations, concessions, acquisitions immobilières
(classement par cours d’eau et par département), 1951-1973

Métrage linéaire : 146 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales