Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques ; échanges d’énergie, 1892-1985

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19850462

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-30 : Dossiers de concession de chutes hydroélectriques (art 26-30 : Demandes classées sans suite), 1983-1985.
Art 31-33  : Echanges d’énergie, importations et exportations d’énergie électrique : Comptes rendus de réunions et contrats (classement par pays), 1892-1985

Métrage linéaire : 10 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales