Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes d’eau en vue d’aménagements hydroélectriques, 1969-1977

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19780420

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-3
 : concession de chutes d’eau en vue d’aménagements hydroélectriques, 1969-1977

Métrage linéaire : 1 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 23 ans

Ministère devient Ministère de l’Écologie et du Développement durable

Voir la frise historique





Rechercher