Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : développement des technologies d’emploi du charbon, 1980-1985

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19910662

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Comité consultatif pour le développement des technologies d’emploi du charbon (CODETEC).
Art 1 : Création par arrêté du 17 novembre 1980, fonctionnement, comptes rendus de réunions, rapports d’activité, missions, 1980 - 1985.
Art 2-23  : Conventions entre l’Etat et les industriels qui s’engagent à promouvoir l’utilisation du charbon (classement chronologique), 1980 - 1985

Métrage linéaire : 8 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales