1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : développement durable : chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique, 1993-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090322

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction : Délégation au développement durable

Sommaire
Art 1-27 : Politique environnementale : Commission française du développement durable (CFDD), évaluation environnementale, schéma de services des collectifs des espaces naturels ruraux, profils environnementaux régionaux, chartes pour l’environnement et plans départementaux de l’environnement. 1993-2004
Art 28-39 : Déplacements urbains : évolution des transports en zone urbaine, évolution de la mobilité, Programme national de recherche d’expérimentation et d’innovation dans les transports terrestres (PREDIT). 1997-2008
Art 40-47  : Pollution atmosphérique : instances nationales et internationales. 1997-2008
Art 48-53 : Projets de développement durable : opérations « 1000 défis pour ma planète », « Agora 2020 », forum « Grenelle de l’environnement ». 1993-2008

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 53
Métrage linéaire : 6 ml (20 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales