Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Administration centrale (45 - 878 ml)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20230326
Ministère : Agriculture
Direction : Mission des urgences sanitaires (MUS)
Sommaire
Art 1-179 : dossiers de toxi-infections alimentaires collectives (TIAC), de cas humains de maladie alimentaire, d’alertes alimentaires de produits et d’alertes alimentaires en santé animale entre 2010 et 2012 (2010-2012)
Métrage linéaire : 40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales