Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques, 1979-2004

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20220494

Ministère : Agriculture
Direction générale : alimentation
Service : protection des végétaux

Sommaire
Art 1-207 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés entre 1992 et 2004 au Comité d’homologation des produits à usage agricole et des produits assimilés

Métrage linéaire : 46,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales