Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Administration centrale (45 - 878 ml)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20230242
Ministère : Agriculture
Direction générale : alimentation
Service : protection des végétaux
Sommaire
Art 1-293 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés entre 1988 et 2001 au Comité d’homologation des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, principalement déposés
Métrage linéaire : 60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales