Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques, 1988-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20230242

Ministère : Agriculture
Direction générale : alimentation
Service : protection des végétaux

Sommaire
Art 1-293 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés entre 1988 et 2001 au Comité d’homologation des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, principalement déposés

Métrage linéaire : 60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales