Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1993 - 25 929 ml - 2000 Go archives numériques)
>Energie et climat (153 - 1527 ml)
>Administration centrale (107 - 1083 ml)
>Politique énergétique (42)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20150476
Ministère : Transition écologique
Direction générale : Energie et climat
Sommaire
Art 1-2 : Conseils d’administration d’AREVA, 2006-2007
Art 3-5 : Cour des comptes, 1998-2008
Art 6-13 : Suivi, 1993-2008
Art 14-17 : sites pollués, 1991-2007
Art 18-46 : Mission collégiale de concertation Granite, 1997-2001
Métrage linéaire : 3,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales