Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Eau (339 - 5 0896 ml)
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Administration centrale (47)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20230057
Ministère : Agriculture
Direction : Espace rural et forêt
Sommaire
Art 1-132 : archives du bureau des sols et de l’eau relatives à la gestion des ressources en eau et aux ouvrages hydrauliques (1822-2013)
Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
