Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international ; houillères, 1944-1969

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19760335

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1 : Réorganisation de l’économie allemande en vue de l’exploitation par les allies et de leurs intérêts futurs, 1944-1954 ; autorité internationale de la Ruhr, 1947-1952.
Art 2-3  : Production, commercialisation et consommation du charbon, 1954-1962.
Art 4-5  : Charbonnages de France : Production, commercialisation, statistiques, 1953-1969.
Art 6-9 : Comptes des houillères des bassins Nord-Pas-de-Calais, Lorraine : Rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques, 1946-1960.
Art 10-14 : Programmes des travaux neufs des houillères des bassins d’Aquitaine, d’Auvergne, des Cévennes, du Dauphine, de Lorraine, du Nord-Pas-de-Calais, de Provence : Enquête de la haute autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), 1946-1961
ce versement provient du service du charbon et du brai à la Direction des mines, service qui a changé d’appellation et de direction en 1970

Métrage linéaire : 5 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales