Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Sécurité et affaires maritimes (68 - 1096 ml)
>Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19790334
Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce
Sommaire
Art 1-11 (MAR 3151-MAR 3161) : PV de séances de la mission interministérielle déléguée de l’eau (échelon régional) et de la mission interministérielle de l’eau (échelon national)
1972-1977
Art 12-18 (MAR 3162-MAR 3168) : coordination des flottilles :
PV de séances et autres documents du centre de coordination des flottilles et du comité consultatif permanent pour la coordination des flottilles
1962-1976
Art 19-38 (MAR 3169-MAR 3188) : lutte contre la pollution des eaux :
PV de séances et autres documents émanés de la commission nationale de la pollution, des agences de bassin (dossiers classés par bassin) et du haut comité de l’environnement ,
pollution de la Basse-Seine ,
pollutions industrielles dans les ports de Nantes-Saint-Nazaire, Bordeaux, Marseille, Saint-Servan et Le Havre ,
coopération internationale pour la lutte contre la pollution
1960-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 38
Métrage linéaire : 3.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)