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Répertoire d’archives détaillé : lutte contre le bruit, 1974-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150585/1-20150585/45
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Lutte contre le bruit
Dates extrêmes
1974-2008
Noms des principaux producteurs
Mission bruit (direction de la prévention des pollutions et des risques)
Importance matérielle
4,20 ml (14 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150585/1-20150585/13

1991-2000
Projets de normes
20150585/14
1985-1987
Bruit des transports terrestres
20150585/15-20150585/21
1974-2007
Bruit en milieu urbain
20150585/22-20150585/25
1983-2006
Bruit et route
20150585/26-20150585/27
1984-2002
Bruit ferroviaire
Cotes : 20150585/28
2007
Bruit et santé
20150585/29
2006-2008
Zones calmes
20150585/30
1994-1999
Politique européenne de la lutte contre le bruit
20150585/31
1994
Nouvelle réglementation acoustique (NRA)
20150585/32-20150585/33
1982-2007
Cartographie du bruit
20150585/34
1983-1999
Propagation du bruit
20150585/35
1998-2003
Classement sonore des infrastructures de transport
20150585/36-20150585/39
1985-2005
Protections acoustiques
20150585/40
1991-2002
Mesure du bruit
20150585/41
1981-2007
Coûts de la politique de réduction du bruit
20150585/42
1992-1997
Application de la loi n° 92-1444 relative à la lutte contre le bruit
20150585/43
1995-1998
Programme de recherche et d’innovation dans les transports terrestres (PREDIT)
20150585/44-20150585/45
1994-2007
Applications informatiques et logiciels