Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marine marchande, pêches, 1953-1975

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19790345
Date
1953-1975
Nom du producteur
Conseillers techniques (direction générale de la marine marchande)
Localisation physique
Pierrefitte-su-Seine
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-10 (MAR 3455-3464) : Dossiers de M. Boulard, conseiller d’Etat, conseiller technique auprès du secrétaire général de la marine marchande de 1974 à 1975 ces dossiers de principe sont par trop généraux pour en faire un sommaire détaillé. Noter les principales affaires : Organisation de la marine marchande ; attributions et moyens de la direction des pêches maritimes environnement et lutte contre la pollution pêches maritimes : Difficultés des entreprises et problèmes sociaux droit de la mer CEE sauvetage en mer enseignement et apprentissage maritimes problèmes sociaux ; ENIM (Etablissement National des Invalides de la Marine ; travail maritime reconversion des compagnies maritimes d’économie mixte et, en particulier, CGT (Compagnie Générale Transatlantique)
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 3 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales