Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mines, nucléaire, hydrocarbures ..., 1971-2006

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090184

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction des ressources énergétiques et minérales

Sommaire
Art 1-5 : fonctionnement de la direction et dossiers thématiques
Organisation et fonctionnement de la direction
Affaires internationales, exploitation, production, environnement raffinage,
Groupes pétroliers
plan climat et développement durable ; prospective énergétique
débat national sur l’énergie ; comité national d’orientation ; environnement
1971-2004
Art 6-11 : Pôle minier
Stratégie des entreprises françaises ; entreprise minière et entreprise minière et chimique (EMC), Mines d’or de Salsigne (MOS)
Mines de potasse d’Alsace (MDPA)
Nouvelle-Calédonie
Mission « après-mine »
Liquidation de Charbonnages de France.
2000-2005
Art 11-13  : Industrie nucléaire
Transparence et sûreté ; « Paquet » de directives européennes
Coopération internationale sur la sécurité nucléaire au sein du G8 ; retraitement des déchets ; sûreté nucléaire ; relations commerciales avec le Japon
Modernisation du service public du gaz et développement des entreprises gazières
2001-2006
Art 13-14  : Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM),000-2005
Art 14-15 : Relations internationales : forum, 2000-2005
Art 16-33 : Hydrocarbures : Marchés pétrolier ; approvisionnement ; Biocarburants ;Stocks stratégiques ..., 1993-2005

Métrage linéaire : 11 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales