Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : navigation sur le Rhin et la Moselle, 1950-1978

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19790180

MINISTERE  : TRANSPORTS
DIRECTION  : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : RELATIONS INTERNATIONALES

Sommaire
Art 1-8 : (TT 2903-TT 2910) : navigation sur le Rhin et la Moselle :
(1-6) : commission centrale pour la navigation du Rhin : comité économique, comité restreint, comité de police des matières dangereuses, comités divers , rapports annuels , protocoles d’accords, 1950-1978
(7-8) commission de la Moselle : procès-verbaux de séances et autres documents, 1968-1977
Art 9 (TT 2911) : plan départemental des transports scolaires : application de la circulaire du 9 avril 1970 (quelques départements), 1973-1974

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales