1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : parcs, réserves, CIANE, OCDE, 1972-1978

Précedent Suivant

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19850660

Ministère  : Environnement
Direction  : Protection de la nature

Sommaire :
Art 1-9
 : Protection de la nature, préparation de la loi du 10-07-1976 , lutte contre la pollution, politique des parcs et réserves naturelles
1972-1978
Art 10-17 : Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), dossiers d’opérations examinés
1972-1978
Art 18-19 : Organisation de coopération pour le développement économique (OCDE), groupe d’experts sur l’environnement
1972-1974

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire  : 2 ml (4 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales