Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique charbonnière, 1930-1950

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19771434

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-2  : Organisation de la répartition du charbon, 1940-1950.
Art 3-17 : Etat des besoins en charbon des entreprises : Pièces générales, dossiers par secteurs, 1940-1949.
Art 18-25 : Programmes de répartition, 1941-1950.
Art 26-30  : Statistiques, 1941-1950.
Art 31-34 rapports des ingénieurs des mines par arrondissement minéralogique, des inspecteurs de la production industrielle, des répartiteurs, 1941-1946.
Art 34-39 : Correspondance sur la répartition et la production, 1940-1949.
Art 40-41  : Réunions diverses sur la répartition, 1941-1949.
Art 42 : Trocs de charbon, 1944-1949.
Art 43-45 : Import-export : Documents généraux, 1930-1949.
Art 46-47 : Houillères du Nord-Pas-de-Calais et mines du centre-Midi : Textes, correspondance, procès-verbaux du comité consultatif (ORCHAR), 1941-1949.
Art 48  : Transports par eau et fer, affaires allemandes, 1941-1949.
Art 49-77  : Infractions à la répartition : Dossiers par affaires, relevés, correspondance, 1941-1949.
Art 78-90  : Minutiers, 1942-1950

Métrage linéaire : 30 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales