Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de la recherche, 1980-1993

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19990442

Ministère  : Recherche
Direction : Recherche et technologie
Sous-direction : Mission scientifique et technique
Département espace océan environnement

Sommaire
Art 1-3  : Politique de la recherche, formation par la recherche, programmes de recherche dans les secteurs océan, environnement, les grands équipements scientifiques, les recherches polaires : comptes rendus de réunions interministérielles, comités et commissions, statut juridique, budget, notes et rapports, 1955-1993 ; droit de la mer. Accords et conventions, 1989-1991 ; recherches polaires : Traité de l’antarctique, 1980-1992
Art 4-5 : Relations scientifiques avec le ministre des Affaires étrangères, comités et commissions, tutelle des organismes de recherche, le Groupement d’Intérêt Public (GIP) espace, l’association Descartes et l’Observatoire du Sahara et du Sahel (OSS) : comptes rendus de réunions, budget, congrès, 1986-1992
Art 5 (suite) -9 : Relations internationales concernant les organismes et les programmes internationaux, la coopération scientifique notamment dans les secteurs climat et environnement, les organismes et programmes de recherche européens notamment les programmes Eurêka et spot : Conventions, comptes rendus de réunions, notes, congrès, 1982-1993
Art 9 (suite) -13 : Fonctionnement du département notamment le minutier chronologique, le schéma prospectif et le budget : Notes, 1984-1992
Art 13 (suite) -14. Aides à la recherche et formation par la recherche notamment allocations de recherche et bourses environnement : textes législatifs, comptes rendus de réunions, financement, 1988-1992

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales