Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique de lutte contre la pollution atmosphérique , 1982-2014

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20150480

Ministère  : Environnement
Direction  : Prévention des pollutions et des risques
Service : Service de l’environnement industriel

Sommaire
Art 1-50  : Installations de combustion, 1982-2014
Art 51-119  : Inventaires des émissions de polluants et surveillance de la qualité de l’air, 1990-2008
Art 120-137 : Engagements, négociations, accords, 2000-2011
Art 138-156 : Impact sanitaire de la pollution atmosphérique, études des odeurs, lutte contre les légionelles et observation de la qualité de l’air intérieur, 1994-2008

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 156
Métrage linéaire : 18 ml (59 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales