Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pollution marine, 1967-1978

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n°19810668

Ministère  : Marine marchande (Secrétariat d’Etat)
Direction  : Ports et navigation maritimes
Sous-Direction : Service de la navigation

Sommaire
pollution marine, 1967-1978
Art 1 : étude d’un navire dépollueur, 1969 ,
initiatives des Etats-Unis pour la prévention de la pollution, 1977
Art 2-3  : sinistre de l’Amoco-Cadiz : correspondance, rapports du Parlement
1978
Art 4 : naufrage du Torrey-Canyon
1967
Art 5  : réglementations et législations françaises et étrangères, convention de Londres concernant diverses pollutions
1970-1973
Art 6  : pollutions diverses en France (Baie de-Seine, Etang de Berre, centrales nucléaires, hydrocarbures)
1968-1975

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 m.l.
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

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