Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1917 - 24 676 ml - 2000 Go archives numériques)
>Sécurité et affaires maritimes (66 - 1071 ml)
>Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement n°19810668
Ministère : Marine marchande (Secrétariat d’Etat)
Direction : Ports et navigation maritimes
Sous-Direction : Service de la navigation
Sommaire
pollution marine, 1967-1978
Art 1 : étude d’un navire dépollueur, 1969 ,
initiatives des Etats-Unis pour la prévention de la pollution, 1977
Art 2-3 : sinistre de l’Amoco-Cadiz : correspondance, rapports du Parlement
1978
Art 4 : naufrage du Torrey-Canyon
1967
Art 5 : réglementations et législations françaises et étrangères, convention de Londres concernant diverses pollutions
1970-1973
Art 6 : pollutions diverses en France (Baie de-Seine, Etang de Berre, centrales nucléaires, hydrocarbures)
1968-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 m.l.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)