1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : pollution maritime ..., 1940-1976

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
19800114/1-19800114/53
Date
1940-1976
Nom du producteur
Conseiller juridique (direction générale de la marine marchande)
Localisation physique
Pierrefitte
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-52
(MAR 5003-5055). Archives de M. Douay, conseiller juridique à la marine marchande (comportant une partie des archives de son prédécesseur, M. Raspi) : Conférences et conventions internationales, sessions de l’OMCI (Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime) et réunions de son comité juridique, 1940-1976 en particulier : Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.