Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Sécurité et affaires maritimes (75 - 1014 ml)
>Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Cotes
19800114/1-19800114/53
Date
1940-1976
Nom du producteur
Conseiller juridique (direction générale de la marine marchande)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Description
Présentation du contenu
Sommaire
Art 1-52 (MAR 5003-5055). Archives de M. Douay, conseiller juridique à la marine marchande (comportant une partie des archives de son prédécesseur, M. Raspi) : Conférences et conventions internationales, sessions de l’OMCI (Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime) et réunions de son comité juridique, 1940-1976 en particulier : Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.
Métrage linéaire : 17 ml