Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (568 - 3087 ml - 3 Go)
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Développement durable - recherche (379 - 6194 ml)
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Administration centrale (46 - 494 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 19960016
Ministère : Environnement
Direction : Délégation à la qualité de la vie
Sommaire
Art 1-40 : Mission aménagement du temps actions locales pour l’amélioration des rythmes de vies, aménagement du temps de travail, rythmes scolaires, étalement des congés pour les vacances d’été, 1962-1981
Art 41-43 : Contrats de villes moyennes, 1976-1978
Art 44-46 : Gestion des espaces naturels, 1970-1985
Art 47-55 : Préservation du patrimoine naturel, 1970-1981
Art 56-57 : Mission bruit, 1982-1985
1962-1985
Communicabilité libre
Nombre d’articles 57
Métrage linéaire 6 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)
