Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : production des hydrocarbures, 1961-1989

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19980125

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction des hydrocarbures

Sommaire
Exploration et production des hydrocarbures
Art 1-20  : Dossiers de séance de conseils d’administration (Centre National pour l’Exploitation des Océans, Institut Français de Recherche pour l’exploitation de la mer-Ifremer, Elf-Aquitaine, compagnie française d’études et de construction, total, Elf-Gabon, Société Africaine d’Exploration Pétrolière, compagnie française de raffinage, compagnie Algérienne de méthane liquide), 1961-1989.
Art 21-24  : Travaux du comité des programmes exploration-production, 1965-1987.
Art 25-42  : Travaux du comité d’études pétrolières marines, 1961-1988. Art 43-46 : mise en oeuvre de la convention de Londres, 1974-1980. Art 47-48 : mise en oeuvre de la convention de Paris, 1976-1980.
Art 49-52  : Etudes et rapports, 1963-1983.

Métrage linéaire : 117 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales