1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : programmes de recherche sur l’environnement, 1978-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20090375

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous Direction  : Service de la recherche et de la prospective

Sommaire
Art 1-10
 : Organisation administrative : programmes de recherche, budgets de recherche. 1994-2007
Art 11-13 : Fonctionnement du Service de la recherche et de la prospective. 1995-2007
Art 13 (suite)  : Fonctionnement de l’ancien Service de la recherche et des affaires économiques (SRAE). 1992-1998
Art 13 (suite)-17  : Fonctionnement de l’ancien Service de la recherche, des études et du traitement de l’information sur l’environnement (SRETIE). 1980-1995
Art 18-20  : Programme cadre de recherche et de développement (PCRD), agences de l’eau. 1988-2003
Art 20 (suite)-28  : Relation avec les établissements publics et organismes de recherche. 1990-2007
Art 28 (suite)-37  : Comité de la précaution et de la prévention (CPP) : comptes rendus de réunions, avis, rapports. 1995-2004
Art 38  : Commission des comptes et de l’économie de l’environnement. 1993-2001
Art 39  : Coopération internationale. 1996-2002
Art 39 (suite)-40 : Institut français de l’environnement (IFEN). 1992-2004
Art 41 : Participation aux groupes de travail de l’ONU. 1994-2002
Art 42-56  : Stratégie nationale de développement durable : programmes, études. 1979-2008
Art 57-132 : Programmes de recherche : patrimoine naturel, risques naturels et technologiques, déchets et pollution, transports et énergie, environnement et santé, économie et environnement. 1978-2008

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 132
Métrage linéaire  : 44 ml (132 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales