Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : raffinage des hydrocarbures, 1980-1994

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20080462

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction des hydrocarbures

Sommaire
Service de la prospection et de la production
Art 1-2 : Institut français du pétrole (IFP) : rapport, taxe parafiscale, 1980-1994
Art 3 : Tutelle de l’État sur les compagnies pétrolières, 1986-1994

Métrage linéaire : 1 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales