Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Energie et climat (182 - 1699 ml 9,6 Go)
>Administration centrale (107 - 1083 ml)
>Energie nucléaire (18)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19950046
Ministère : Industrie
Direction générale : Energie et matières premières
Service : Affaires nucléaires
Sommaire
Art 1 : Marché intérieur de l’énergie, 1988-1991.
Art 2-20 : Questions européennes, Euratom, 1975-1993.
Art 21-25 : Conventions internationales pour la protection de l’environnement, 1982-1992.
Art 26 : Coopération internationale en matière nucléaire (agence internationale de l’énergie atomique, organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 1987-1992
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 9 m.l.
Lieu de conservation :Archives nationales (coordonnées)