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Répertoire d’archives détaillé : réseau Natura 2000, 1980-2009

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150845/1-20150845/422
Date
1980-2009
Nom du producteur
Bureau des habitats naturels (sous-direction des espaces naturels)
Importance matérielle et support
45 ml (150 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Description
Cotes : 20150845/1-20150845/22
1994-2008
Négociation et mise en œuvre des financements européens
Cotes : 20150845/23-20150845/264
1992-2008
Propositions et sélection de sites du réseau Natura 2000
Cotes : 20150845/187-20150845/264
1986-2008
Désignation des zones spéciales de conservation (ZSC)
Cotes : 20150845/265-20150845/267
1994-2006
Suivi économique et financier
Cotes : 20150845/268-20150845/273
1994-2006
Interaction entre le réseau Natura 2000 et les normes existantes de protection de la nature et de la biodiversité
Cotes : 20150845/274-20150845/290
1991-2008
Préparation et application de la réglementation
Cotes : 20150845/291-20150845/316
1987-2009
Pilotage national du réseau des sites Natura 2000
Cotes : 20150845/317-20150845/320
2002-2008
Comité national de suivi
Cotes : 20150845/321-20150845/325
1999-2008
Évaluation de la mise en œuvre
Cotes : 20150845/326-20150845/396
Mode de classement
Le classement respecte le plan de classement adopté par le producteur.
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Entrée et conservation
Modalité d’entrée

Versement