Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité des installations pétrolières.., 1958-1990

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19940309

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction des hydrocarbures

Sommaire
Dossiers sur la sécurité des installations pétrolières et le stockage des hydrocarbures.
Art 1-2 : Généralités sur la sécurité, 1958-1983.
Art 2-3 : Travaux de la Commission de Sécurité des Installations Pétrolières (CESP), 1968-1973.
Art 3 : Pollution des mers par hydrocarbures, 1981-1987.
Art 4-16 : Stockage souterrain d’hydrocarbures : Dossiers administratifs et techniques (classement par site de stockage), 1960-1990.

Métrage linéaire : 5 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales