Répertoire d’archives détaillé : développement des énergies renouvelables, 1998-2013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150472/1-20150472/44
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Soutien au développement des énergies renouvelables
Dates extrêmes
1998-2013
Noms des principaux producteurs
Direction générale de l’énergie et du climat
Bureau des énergies renouvelables.
Importance matérielle
5,7 ml (19 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150472/1-20150472/4 : Instances et comités, 2007-2012
20150472/5-20150472/21 : Éolien en mer, terrestre, hydrolien et énergie photovoltaïque, 2000-2013
20150472/22 -20150472/44 : Appels d’offres, 1998-2013