Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement MENU

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : surveillance et au contrôle des pêches, 1946-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20200263

Ministère : Agriculture et pêche

Sommaire
Art 1-132 : surveillance et au contrôle des pêches, 1946-2008

Métrage linéaire : 14,26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick


bouton facebook bouton twitter Bouton imprimer

Il y a... 31 ans

Adoption par la 3ème conférence paneuropéenne sur l’environnement de Sofia de la stratégie paneuropéenne de la diversité biologique et paysagère avec entre autres projets la mise en place d’un réseau écologique paneuropéen

Voir la frise historique





Rechercher