1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : transports de matières dangereuses ; CEE ; transports combines rail-route ....1945-1983

Précedent

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de matières dangereuses...

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19870385

Ministère  : Transports
Direction  : Transports terrestres
Division  : des transports de marchandises

Sommaire
Art 1-12
(tt 6834-tt 6845) : transports de matières dangereuses :
textes officiels
1945-1981 ;
réglementation sur la sécurité et les accidents de transports de matières radioactives des centrales nucléaires
1973-1981
Art 12-18 (tt 6846-tt 6851) : rapports d’inspection générale de la mission des transports terrestres, activités des services de transport de l’équipement par région
1975-1982
Art 19-50 (tt 6852-tt 6856) : transports de marchandises
1974-1983

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 50
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales