Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration des eaux et forêts des Ardennes: : gestion forestière, 1799-1984

Versement 7M1

Administration des eaux et forêts des Ardennes

Sommaire
Gestion foncière, dossiers d’aménagement, travaux, plans
1799-1984

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès
 : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Ardennes


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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