Ressources
>Inventaires d’archives publiques (1993 - 25 929 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1121 - 6729 ml)
>Eau (252 - 4 267 ml)
>Midi-Pyrénées (28)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 8301 W
Agence de l’eau Adour-Garonne
Sommaire
Art 1-13 : Gestion des aides financières : chrono des décisions du septième programme d’intervention, 1997-2002
Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne