Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3217 W
Agence de sûreté nucléaire Provence-Alpes Côte d’Azur
Sommaire
Art 15-163 : établissements utilisant le nucléaire, autorisations et contrôle, 1958-2012
Métrage linéaire : 14,80 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône