Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (551 - 3024 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (69 - 876 ml)
>Administration centrale/Siège ADEME (37 - 545 ml)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20150184
Nom du producteur
Agence pour les économies d’énergie
Sommaire
Art 1-8 : Courrier envoyé et reçu. 1977-1982
Art 9 : Rapports de Jacques Zyss sur les économies et la substitution d’énergie dans le secteur industriel. 1978-1981
Art 10-14 : Réunions des responsables énergie. 1975-1982
Art 15-19 : Préparation des textes réglementaires. 1974-1982
Art 20-25 : Taxations et création de fonds d’investissement. 1974-1980
Art 26-31 : Aides et primes. 1978-1983
Art 32-37 : Partenariats et groupes de travail. 1970-1983
Art 38-68 : Dossiers thématiques. 1973-1982
Art 69-79 : Communication. 1974-1981
Art 80-83 : Relations internationales. 1974-1981
Art 84-89 : Rapports et études. 1975-1982
Métrage linéaire : 9 ml
Années extrêmes : 1974-1983
Conditions d’accès : Ces documents sont librement communicables.
Lieu de conservation : Archives nationales